Ouvrir le menu
Ouvrir le menu
Accueil
Assainissement
Actualités
Publications obligatoires
Contact
Enquête publique
Station d’épuration
Allée Clésinger
36400 Montgivray
Plan du site
Mentions légales
Publications obligatoire
Convocations
Année
2023
2024
Comité syndical du 24/02/2023
Convocation Conseil Syndical du 20/04/2023
Convocation Conseil Syndical du 20/06/2023
Convocation Conseil Syndical du 29/09/2023
Convocation Conseil Syndical du 08/12/2023
Convocation Conseil Syndical du 02/02/2024
Comité Syndical du 28/03/2024
Convocation Conseil Syndical du 25/04/2024
Convocation Conseil Syndical du 13/09/2024
Convocation Conseil Syndical du 22/11/2024
Procès verbaux
Année
2023
2024
Procès verbal du 24/02/2023 (partie 2)
Procès verbal du 24/02/2023 (partie 1)
Procès verbal du 20/04/2023
Conseil Syndical du 20/06/2023
Comité Syndical du 29/09/2023
Débat d'Orientation Budgètaire 2024
Procès verbal du 28/03/2024
Procès verbal du 25/04/2024
Procès verbal du 13/09/2024
Procès verbal du 22/11/2024
Délibérations
Année
2023
2024
Décision de TEST
Attribution du marché de réalisation d'un schéma directeur d'assainissement et révision du zonage des eaux usées
Débat d’orientation budgétaire pour 2023
CONTROLE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT LORS DE LA CESSION D’UN BIEN - Applicable à compter du 01 juillet 2023
Provisions pour créances douteuses
Annexe 2023-03 Articles 6817. Procédure Provisions pour créances douteuses
Admissions en non-valeur et créances éteintes
Créances éteintes
Compte Administratif 2022
Compte de Gestion 2022
Délibération dècison modificative N°1
délibération du nouveau règlement de services
Délibération RPQS
Créance éteinte
RIFSEEP
Tarifs assainissement pour la part SIAAC 2024
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans la fonction publique territoriale
Délibération BP 2024
Délibération avenants au marché du schéma directeur et zonage
Délibération affectation de résultat 2023
Délibération DM N°1
délibération CA 2023
Délibération CG 2023
Délibération RPQS 2023
Délibération Projet Prolongation DSP
Délibération décision modificative N°2
Délibération Tarifs 2025
Délibération Redevance 2025
Délibération constitution "Commission DSP 2026"
Délibération Choix de gestion du service public d'assainissement collectif
RPQS
Année
2022
2023
2024
RPQS 2021
RPQS 2022 (partie 2)
RPQS 2022 (partie 1)
RPQS 2023
Arrêtés
Année
2023
2024
2025
Décision sur les controle des installations - applicable le 01/07/2023
Réglement de service pour l'assainissement collectif
Rapport de principe du mode de gestion du service public d'assainissement collectif
Arrêté 2025-001 Ouverture d'une enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement
Avis d'enquête publique